Template:PD-1996/fr

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions : elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours), elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis, elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays). Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Note

Main part of the message is translated at {{PD-1996-text}}, so it can be shared with other templates.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-1996}} instead.