Template:PD-Switzerland-old-unknown/fr

L'auteur de cette image qui provient de Suisse est inconnu, et l'image a été publiée il y a plus de 70 ans. En vertu de l'article 31 de la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA), elle est donc dans le domaine public. Ceci ne s'applique que si une source de confiance est citée et indique que le nom de l'auteur est effectivement inconnu du public; le simple fait de ne pas savoir qui est l'auteur ne suffit pas pour que l'image soit dans le domaine public selon cette règle. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans d'autres pays que la Suisse.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-Switzerland-old-unknown}} instead.