Commission royale sur les peuples autochtones
La Commission royale sur les peuples autochtones aussi connue sous le nom de Commission Erasmus-Dussault est une commission royale d'enquête mise sur pied par le Parlement du Canada le .
Les 16 paramètres de la commission sont élaborés à partir du rapport commandé par le gouvernement à l'ancien juge en chef Brian Dickson à la suite de la Crise d'Oka survenue au Québec à l'été de 1990.
Commissaires
[modifier | modifier le code]- Georges Erasmus, coprésident, ancien chef de l'Assemblée des Premières Nations de 1985 à 1991
- René Dussault, coprésident, juge de la Cour d'appel du Québec
- Viola Robinson, ancienne présidente du Conseil national des autochtones du Canada
- Mary Sillett, ancienne présidente de l'Association nationale des femmes inuites de Paukuutit et vice-présidente d'Inuit Tapirisat du Canada
- Paul Chartrand, avocat métis et directeur du département des études amérindiennes de l'Université du Manitoba
- Bertha Wilson, ancienne juge de la Cour suprême du Canada;
- Allan Blakeney, ex-premier ministre de la Saskatchewan.
- Peter Meekison, politicologue de l'Université de l'Alberta et ancien sous-ministre des Affaires fédérales et intergouvernementales de l'Alberta (remplace Allan Blakeney qui démissionne en 1993)
Rapport
[modifier | modifier le code]Dans leur rapport en 5 volumes publié le , les commissaires formulent 400 recommandations visant l'amélioration des relations entre les gouvernements fédéral et provinciaux et les populations des quelque 70 nations autochtones du Canada.
- Volume I: Un passé, un avenir
- Volume II: Une relation à redéfinir (2 parties)
- Volume III: Vers un ressourcement
- Volume IV: Perspectives et réalités
- Volume V: Vingt ans d'action soutenue pour le renouveau
Notes
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Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Audrey Doerr, Autochtones, Commission royale d'enquête sur les, L'Encyclopédie canadienne
- Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones, dans le site Web du ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada
- La commission d'enquête sur les peuples autochtones, dans le site Web Les Archives de Radio-Canada de la Société Radio-Canada,
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Droit international
[modifier | modifier le code]- Peuple autochtone, Droit des peuples autochtones (Déclaration des droits des peuples autochtones)
- Coutume, Savoirs traditionnels
- Doctrine de la découverte, Terra nullius
- Colonisation, Décolonisation, Droit des peuples à disposer d'eux-mêmes
